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Vous voulez faire de la location saisonnière à Paris ? Découvrez ce que vous devez savoir pour louer légalement dans une des villes les plus attractives
Location saisonnière à Paris : quelles autorisations ? Peut on avoir une location courte durée sur Airbnb à Paris ?
Quelle est la réglementation de la location courte durée ou saisonnière à Paris? La location saisonnière est elle interdite à Paris ? Quelle est l’amende pour un propriétaire de location courte durée à Paris ou dans l’agglomération parisienne qui n’a pas enregistré officiellement sa location courte durée?
La location saisonnière à Paris nécessite t elle d’investir dans un local commercial ? Quelle conciergerie pour une location saisonnière à Paris ? Paris elle est un paradis ou un enfer pour la location courte durée ? Quelle amende risque un propriétaire d’appartement en location saisonnière sans autorisation à Paris ? Y a t il une interdiction, une loi, ou une réglementation drastique de la location saisonnière à Paris ? Vous possédez un studio ou un appartement à Paris et vous souhaitez louer en courte durée ?
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Sachez qu’il existe des spécificités importantes concernant la réglementation si vous êtes propriétaire à Paris ou que vous désirez prendre part au business de la location saisonnière dans une des premières villes touristiques au monde
Apprenez en plus ci-dessous
Voici un bref résumé des questions que vous vous posez. Vous êtes ensuite libre de lire l’article jusqu’à la fin pour découvrir ce que vous devez vraiment savoir :
Airbnb est-il interdit à Paris ? A partir de janvier 2020, les plateformes en ligne opérant en France, dont Airbnb, sont tenues par la loi de déclarer chaque année des données spécifiques à l’administration fiscale française
Est-ce que Paris dispose d’Airbnb ? Aucune ville au monde n’a plus de choix sur le site de location Airbnb que Paris.
Est-il plus avantageux de séjourner dans un hôtel ou un Airbnb à Paris ? L’espace : La plupart des chambres d’hôtel à Paris sont petites, donc vous ne renoncez pas à grand-chose en choisissant Airbnb. En réalité, vous pourriez vous retrouver avec plus de chambres que vous n’en auriez à l’hôtel, à un tarif inférieur.
Ai-je besoin d’une licence commerciale pour gérer un Airbnb ? Dans certaines juridictions, les hôtes d’une expérience Airbnb peuvent être tenus d’enregistrer leur expérience en tant qu’entreprise auprès du gouvernement local et/ou au niveau national ou fédéral/régional.
Quels sont les meilleurs arrondissements pour séjourner à Paris ?
- Meilleur quartier de Paris pour une dynamique locale : 11e arrondissement.
- Meilleur quartier de Paris pour un premier séjour : 7e arrondissement.
- Le quartier le plus romantique: Montmartre.
- Meilleur quartier pour les familles : Saint Germain.
- Meilleur quartier de Paris pour le shopping : Marais.
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Rappel sur la location saisonnière à Paris et ailleurs
Ce qui différencie la location saisonnière d’une location classique à l’année
c’est le fait que la location courte durée dure obligatoirement au maximum 90 jours,
et que la location ne peut pas être ensuite renouvelée,
afin de bien marquer son aspect temporaire, de courte durée
Au départ, c’était surtout durant les périodes de vacances que les gens recherchaient ce type de logement.
Mais désormais, le public ciblé est évidemment beaucoup plus large
Une location saisonnière doit être meublée
et prête à accueillir directement ses occupants
sans que ceux-ci n’aient à apporter ou installer du matériel venant de l’extérieur.
Aussi, les locataires pourront jouir du logement à leur guise,
dans les limites du contrat de bail établi entre eux et le propriétaire de la location courte durée, évidemment.
Mais en tout cas, ils s’occuperont eux-mêmes de leurs repas et des travaux ménagers nécessaires sans l’intervention du propriétaire.
Pour aller plus loin :
Le guide complet | Réglementation de la location saisonnière courte durée
Contrat de Location Saisonnière (Exemple GRATUIT + 9 astuces en 2020)
La location saisonnière à Paris
La location saisonnière à Paris est bien évidemment soumise à des régulations comme partout
Toutefois,
Paris possède aussi ses propres lois en termes de location à courte durée,
puisqu’il s’agit d’une ville à forte tension locative.
Dans la capitale, la Municipalité a décidé de durcir la réglementation sur les locations saisonnières
afin officiellement de préserver les locations à longue durée classiques,
puisque celles-ci ont un niveau de demande très élevé.
Effectivement,
depuis l’arrivée des plateformes de location saisonnière comme Airbnb ou Abritel,
une partie des propriétaires ont décidé de les utiliser pour dynamiser leur inv loc,
réduisant ainsi le nombre d’offres par rapport à la location de longue durée.
Mais cela reste marginal tout de même, mon avis en vidéo ici :
Airbnb à Paris : Cet hôte a été victime d’un contrôle (voici son histoire)
Toujours est-il que :
Trois cas de figure peuvent se présenter à Paris si vous voulez vous investir dans la location saisonnière:
- Il y a le cas où vous souhaitez louer votre résidence principale.
- Il y a le cas où vous souhaitez louer un logement qui ne constitue pas votre résidence principale.
- Et finalement le cas où vous voulez louer un local qui n’est pas à usage d’habitation.
Nous allons surtout nous intéresser aux deux premiers cas qui concernent la location d’un local d’habitation.
Le 3ème cas s’adresse à ceux qui investissent directement dans un local commercial pour contourner la réglementation de la location courte durée à Paris …. et c’est très malin
La location à courte durée de votre résidence principale à Paris
Dans ce cas de figure,
vous pourrez louer votre bien immobilier pendant une période de 120 jours par an maximum.
Les formalités à suivre sont assez simples, car vous n’aurez qu’à vous enregistrer en ligne pour obtenir un numéro d’enregistrement.(SIRET)
Pour vous aider dans vos démarches de location courte durée ou meublé de tourisme à Paris :
Location saisonnière : quelles déclarations et autorisations préalables ? Bonus Gratuits
Comment faire légalement de la location saisonnière à Paris ?
Es-ce une bonne option?
Lorsque vous publiez une annonce sur une plateforme de location de courte durée, Airbnb, Abritel, Booking, ou autre
il sera nécessaire de publier également ce numéro avec votre annonce,
et cette réglementation a été mise en œuvre depuis le 1er décembre 2017.
Si vous n’avez pas ce numéro, la plateforme pourra refuser de publier votre annonce.
A part l’enregistrement, vous devrez aussi vous acquitter de la taxe de séjour.
La location à courte durée d’un logement qui n’est pas votre résidence principale
Pour ce deuxième cas,
il y a plusieurs étapes à suivre avant de pouvoir recevoir des clients.
La première chose à faire est d’obtenir une autorisation de changement d’usage en
appliquant le principe de compensation.
Si vous désirez transformer l’usage de votre local pour le louer plus de 4 mois par ans (120 jours),
il faut que vous proposiez un autre local de votre patrimoine,
avec une surface au moins équivalente, qui doit se trouver dans le même arrondissement
et qui sera destiné uniquement à être un lieu d’habitation.
Le but de cette manœuvre est de préserver l’équilibre entre l’habitat et les activités économiques.
Ainsi, la superficie utilisée uniquement comme lieu d’habitation à Paris ne changera pas.
La deuxième étape est le changement de destination du local en hébergement hôtelier.
Ensuite,
il faut faire une déclaration en ligne pour pouvoir obtenir un numéro d’enregistrement
que vous devez utiliser pour chaque annonce que vous allez publier sur une plateforme de location à courte durée !
Finalement, la dernière étape est l’acquittement de la taxe de séjour.
Voici des informations très utiles sur Eldorado Immobilier qui vous aideront encore plus :
Taxe de séjour en location saisonnière : comment ça marche?
17 infos essentielles sur la taxe de séjour pour les propriétaires de location courte durée
La déclaration d’un meublée de tourisme à Paris
En plus de cette demande d’autorisation de changement d’usage,
La loi sur la location saisonnière à Paris vous oblige a effectuer une déclaration meublée de tourisme auprès de la marie, uniquement pour les périodes de location au-delà de 4 mois.
La location via une plateforme de location saisonnière à Paris, type Airbnb
Face au succès et au développement des plateformes de l’occasion tels que Airbnb, la Capitale Paris a mis en place une réglementation sur la location saisonnière plus adaptée à ses à priori spécificités, et surtout en faveur des locations traditionnelles.
Airbnb étant désigné comme le responsable de la hausse des prix et aux difficultés des classes moyennes qui ont de plus en plus de mail à trouver des logements à louer.
Certaines de ces mesures vous obligent à être prudent,
en tant que propriétaires loueur,
quant à la réglementation sur la location saisonnière à Paris.
Ces règles s’appliquent afin que la location saisonnière ne vienne pas prendre le dessus sur les locations traditionnelles de longue durée.
Cela a l’air de fonctionner d’ailleurs, car les chiffres successifs vont tous dans le même sens : un recours de la location meublée classique en force
Par conséquent lorsque vous louez un bien immobilier à Paris en location saisonnière voici ce qui se passe:
- La plateforme par laquelle vous passez doit vous adresser un email pour vous avertir lorsque vous approchez des 4 mois cumulés de location sur l’année. Ce mail s’accompagne d’un rappel de la réglementation et des risques encourus pour le non-respect de celle-ci.
- Le site Airbnb doit depuis 2015, récolter directement la taxe de séjour appliquée par la ville au titre de « meublé touristique non classé ». Elle est d’environ 0,83 centime par personne et par nuit
- Il est également possible d’avoir la visite inopinée d’un contrôleur de la brigade chargé de vérifier la légalité des locations mise en place par la municipalité.
Avant de proposer une location saisonnière à Paris attention à respecter la réglementation sous peine de sanctions
Sanctions et amendes à Paris
Si vous ne respectez pas ces démarches avant de louer votre logement à courte durée,
vous risquez une amende de 25 000 euros qui sera versée à l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat,
ainsi qu’une astreinte en attendant votre régularisation vis-à-vis des réglementations sur la location saisonnière à Paris.
Cf cet article de presse par exemple
Ce qui est sûr, c’est qu’il est facile de retrouver un propriétaire de location courte durée à Paris
Lisez bien cet article édifiant à ce sujet :
2 bonnes raisons de ne pas publier son appartement meublé sur Airbnb
Location meublée touristique à Paris : télédéclaration + tuto + astuces
Vous avez une location sasonnière à Paris ? Découvrez ce que vous devez savoir pour loeur légalement et télécharger le tuto gratuit pas à pas
Vous louez un appartement en courte durée à Paris?
Vous voulez transformer votre local commercial en meublé de tourisme dans la capitale?
Vous voulez faire un investissement locatif à Paris?
Vous voulez vérifier la validité juridique de votre projet immobilier à Paris?
Normalement, la procédure pour enregistrer votre meublé de tourisme auprès de votre mairie est la suivante :
Guide complet : la procédure d’enregistrement de votre meublé de tourisme
Mais la Ville de Paris a mis en place une réglementation particulièrement restrictive et spécifique pour la location en courte durée.
Toutefois, la location saisonnière d’un appartement, sur Airbnb, en direct, ou sur toute autre plate-forme de location saisonnière, reste juridiquement possible.
Les différents processus et restrictions mises en place par la mairie de Paris, visent à contrer les effets négatifs du développement important de la location de courte durée entre particuliers à Paris.
Vous trouverez notre avis dans l’article ci-dessous, mais ce n’est pas le sujet ici, car dans cet article, nous allons vous expliquer la procédure pour télé déclarer votre meublé de tourisme et vous mettre en règle vis-à-vis de la mairie de Paris.
Location courte durée : Interdiction justifiée à Paris ?
Une télédéclaration obligatoire de votre meublé de tourisme
Depuis 2017, si vous louez en courte durée, vous devez obligatoirement faire une déclaration en ligne sur un site dédié de la mairie de Paris, accessible ici
La déclaration se fait uniquement en ligne, via Internet.
Les informations demandées sont assez précises.
Il est vivement conseillé de vous munir de votre dernière taxe d’habitation ou taxe foncière pour pouvoir remplir le formulaire
Pour le propriétaire :
- identité
- coordonnées
Pour le logement :
- localisation exacte
- nombre de lits
- classement éventuel (nombre d’étoiles autre label)
- son usage normal : résidence principale ou non du propriétaire
Une fois que vous avez fait la télédéclaration, vous obtenez immédiatement un numéro d’enregistrement
Ce numéro d’enregistrement est unique, spécifique à votre annonce.
Si vous avez plusieurs annonces, plusieurs biens loués en courte durée, vous devez obtenir un numéro d’enregistrement par bien
Voici le tutoriel en vidéo pour télé déclarer votre Airbnb à Paris :
Numéro d’enregistrement doit obligatoire
Par conséquent, si une annonce pour location meublée en courte durée à Paris n’affiche pas de numéro d’enregistrement, c’est qu’elle est illégale par défaut.
Les grandes plates-formes de location (Airbnb, Booking, Abrtiel, Wimdu) sont censées vérifiées que vous avez bien entré votre numéro d’enregistrement
Cf Top 50 des sites où publier votre annonce de location saisonniere
Télédéclaration et changement d’usage
Le fait d’avoir déclaré correctement votre meublé de tourisme en ligne, vous exonère pas de suivre les règles à Paris
Si votre logement est loué plus de 120 nuitées parents, ou s’il s’agit d’une résidence secondaire (par exemple, dans le cas d’un investissement locatif), la télédéclaration devra se doubler de la procédure de changement d’usage.
Et c’est cette procédure de changement d’usage qui est purement dissuasive à Paris car extrêmement coûteuse et complexe
Cas particuliers
Les chambres hôtes sont exonérées de télédéclaration à Paris
Les chambres d’hôtes sont considérées comme relevant du régime hôtelier par la mairie de Paris.
Elles font donc l’objet d’une déclaration spécifique et ne sont pas concernés par les restrictions liées à la lutte contre les logements loués de particulier à particulier via Airbnb
La sous location : accord du propriétaire et non profit
Il est possible de sous-louer un logement dont vous êtes locataires.
Toutefois, vous devez au préalable obtenir l’accord écrit du propriétaire, qui vous sera demandé.
Également, vous ne pouvez pas louer plus cher que le montant de votre loyer, vous ne pouvez donc pas vous enrichir.
Cf cet article pour d’autres moyens :
Devenir riche : la méthode simple en quatre étapes
Il faut aussi télédéclarer pour une location nue !
La location en courte durée pas la seule soumise à la télé-déclaration sur le site de la mairie de Paris
Il en va de même pour toutes les locations pour des résidences qui ne sont pas la résidence principale du locataire
Par exemple, si vous louez un appartement un travailleur saisonnier qui est en poste à Paris pour uniquement trois mois, vous devez remplir également la télédéclaration
Quelles sanctions en l’absence de télédéclaration?
Les sanctions prévues, et appliquées, sont lourdes, très lourdes.
La simple absence du numéro d’enregistrement entraîne une amende de 450 €.
En cas de location saisonnière illégale, l’amende est de 50 000 €
Histoire d’enfoncer le clou, une astreinte est également prévue 2000 € par mètre carré par jour en attendant la régularisation de la situation
Une équipe d’agents dédiée à la surveillance
La mairie de Paris a annoncé qu’une équipe de 25 agents était chargée de surveiller des locations saisonnières illégales, notamment en scrutant les sites Internet, auprès premier rang duquel Airbnb, mais également pour faire des vérifications sur le terrain, principalement sur la base de dénonciations de copropriétaires qui se sentent lésés par la présence d’une location saisonnière dans leur immeuble.
Ainsi, si vous louez un logement sur Airbnb à Paris, il est bien possible que le propriétaire vous demande la plus grande discrétion, voir même de mentir pour déclarer qu’il est un de vos amis, si un contrôleur se présente à la porte.
Certains propriétaires demandent même explicitement de ne pas laisser de commentaires sur Airbnb, même si le séjour s’est passé de façon admirable… ils ne veulent laisser aucune trace…
En tout cas, les chiffres officiels font état de 5000 logements contrôlés chaque année, et plusieurs centaines de milliers d’euros d’amende sont prononcées
Maintenant,
vous en savez plus sur la location saisonnière dans la ville de Paris.
Ce simulateur basé sur le Big Data pourra vous aider dans toutes vos démarches.
| Une étude de marché parfaite basée sur le Big Date de Airbnb, Booking, Vrbo… |
Avez vous un retour d’expérience à ce sujet ?
Une stratégie à partager ?
Vous avez été verbalisé par la mairie ou paris ou vous craignez de l’être ?
Vous êtes libre de nous en faire part dans les commentaires ci-dessous
J’espère que vous appréciez la lecture de cet article.
Vous ne savez pas trop combien votre investissement immobilier va vous rapporter en courte durée ?
Vous voulez savoir comment vous situer par rapport à la concurrence ?
Savez vous que 87% des millionnaires de l’immobilier louer en courte durée ont commencé par convaincre leur banquier grâce à une étude de marché ?
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Vous saurez exactement combien vous allez gagner, si l’investissement est rentable et comment vous démarquer de la concurrence :
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Quel est le loyer moyen à Paris ?
Une chambre à coucher peut coûter en moyenne entre 1 000 € et 3 000 € par mois. Les appartements de 2 chambres à coucher déplaceront votre budget entre 2 200 € – 4 500 € de loyer mensuel. Pour les espaces plus grands, on peut s’attendre à des loyers compris entre 3 000 € – 6 000 € pour un 3 chambres et 4 400 € – 12 000 €+ pour un 4 chambres+.
Quel est le meilleur site pour trouver des locations de vacances ?
Airbnb.
Booking.com.
Expedia.
HomeAway.
HometoGo.
Hotels.com.
Tripadvisor.
Tripping.
Est-il préférable de séjourner dans un hôtel ou un Airbnb à Paris ?
L’espace : La plupart des chambres d’hôtel à Paris sont petites, donc vous ne renoncez pas à grand-chose en choisissant Airbnb. En fait, vous pourriez vous retrouver avec plus de chambres que vous n’en auriez à l’hôtel, à un tarif inférieur. Contact personnel : Airbnb vous offre la possibilité de rencontrer un vrai Parisien.
Airbnb ou VRBO sont-ils moins chers ?
Souvent, vous voyez le même bien sur les deux sites. Il n’est pas rare de le voir moins cher sur un site que sur l’autre. Les maisons peuvent être moins chères à louer sur le site VRBO lorsque les prix dynamiques d’Airbnb sont élevés. Airbnb peut être moins cher car VRBO facture à ses hôtes (et invités) des frais plus élevés que ceux d’Airbnb – dans de nombreux cas.
Airbnb est-il interdit à Paris ?
A partir de janvier 2020, les plateformes en ligne opérant en France, dont Airbnb, sont tenues par la loi de déclarer chaque année des données spécifiques à l’administration fiscale française
Est-ce que Paris dispose d'Airbnb ?
Aucune ville au monde n’a plus de choix sur le site de location Airbnb que Paris.
Ai-je besoin d'une licence commerciale pour gérer un Airbnb ?
Dans certaines juridictions, les hôtes d’une expérience Airbnb peuvent être tenus d’enregistrer leur expérience en tant qu’entreprise auprès du gouvernement local et/ou au niveau national ou fédéral/régional.
Quels sont les meilleurs arrondissements pour séjourner à Paris ?
Meilleur quartier de Paris pour une dynamique locale : 11e arrondissement.
Meilleur quartier de Paris pour un premier séjour : 7e arrondissement.
Le quartier le plus romantique: Montmartre.
Meilleur quartier pour les familles : Saint Germain.
Meilleur quartier de Paris pour le shopping : Marais.
Comment louer sa résidence secondaire à Paris ?
Pour louer sa résidence à Paris en toute légalité et sans procéder à un changement d’usage de son bien est de le louer avec un bail à titre de résidence principale pour le locataire.
Comment louer un Airbnb dans sa ville ?
Avant de réserver un séjour ou une Expérience, nous pouvons vous demander une pièce d’identité gouvernementale ou que vous vérifiiez votre identité.
Comment proposer un hébergement sur Airbnb ?
Voici quelques etapes pour proposer un hébergement sur Airbnb :
- Créez une histoire pour promouvoir votre annonce Airbnb sur les réseaux sociaux.
- Travaillez avec un journaliste ou un blogueur lifestyle.
- Créez une URL unique pour promouvoir votre annonce Airbnb.
- Rejoignez les forums de location de vacances.
- Soyez répertorié avec les sites Web touristiques de votre région.
- Créez des cartes de visite et des dépliants.
Bonjour comment allez-vous Eldorado immobilier ces Judicael Zongo sa fait un bon bout de temps que vous lit ,vos articles et j’adore car elle sont très riche en contenus.
Merci pour le travail fourni.
Amicalement Judicael Zongo
Merci ça fait bien plaisir !
A très vite
Merci pour cet article très enrichissant sur la location saisonnière 🙂