Quelles sont les spécificités de la location saisonnière à Paris ? Location courte durée ou meublée ?

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Vous voulez faire de la location saisonnière à Paris ? Découvrez ce que vous devez savoir pour louer légalement dans une des villes les plus attractives

Location saisonnière à Paris : quelles autorisations ? Peut on avoir une location courte durée sur Airbnb à Paris ?

Quelle est la réglementation de la location courte durée ou saisonnière à Paris? La location saisonnière est elle interdite à Paris ? Quelle est l’amende pour un propriétaire de location courte durée à Paris ou dans l’agglomération parisienne qui n’a pas enregistré officiellement sa location courte durée?

La location saisonnière à Paris nécessite t elle d’investir dans un local commercial ? Quelle conciergerie pour une location saisonnière à Paris ? Paris elle est un paradis ou un enfer pour la location courte durée ? Quelle amende risque un propriétaire d’appartement en location saisonnière sans autorisation à Paris ?  Y a t il une interdiction, une loi, ou une réglementation drastique de la location saisonnière à Paris ? Vous possédez un studio ou un appartement à Paris et vous souhaitez louer en courte durée ?

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Trouvez vous justifiée la réglementation anti Airbnb à Paris ?

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Sachez qu’il existe des spécificités importantes concernant la réglementation si vous êtes propriétaire à Paris ou que vous désirez prendre part au business de la location saisonnière dans une des premières villes touristiques au monde

location saisonniere paris amende
La Mairie de Paris ne rigole pas trop avec les propriétaires qui prennent à la légère la réglementation qu’elle a mise en place vis à vis de Airbnb et des autres plateformes
Apprenez en plus ci-dessous

Voici un bref résumé des questions que vous vous posez. Vous êtes ensuite libre de lire l’article jusqu’à la fin pour découvrir ce que vous devez vraiment savoir :


Airbnb est-il interdit à Paris ? A partir de janvier 2020, les plateformes en ligne opérant en France, dont Airbnb, sont tenues par la loi de déclarer chaque année des données spécifiques à l’administration fiscale française


Est-ce que Paris dispose d’Airbnb ? Aucune ville au monde n’a plus de choix sur le site de location Airbnb que Paris.


Est-il plus avantageux de séjourner dans un hôtel ou un Airbnb à Paris ? L’espace : La plupart des chambres d’hôtel à Paris sont petites, donc vous ne renoncez pas à grand-chose en choisissant Airbnb. En réalité, vous pourriez vous retrouver avec plus de chambres que vous n’en auriez à l’hôtel, à un tarif inférieur.


Ai-je besoin d’une licence commerciale pour gérer un Airbnb ? Dans certaines juridictions, les hôtes d’une expérience Airbnb peuvent être tenus d’enregistrer leur expérience en tant qu’entreprise auprès du gouvernement local et/ou au niveau national ou fédéral/régional.


Quels sont les meilleurs arrondissements pour séjourner à Paris ?

  • Meilleur quartier de Paris pour une dynamique locale : 11e arrondissement.
  • Meilleur quartier de Paris pour un premier séjour : 7e arrondissement.
  • Le quartier le plus romantique: Montmartre.
  • Meilleur quartier pour les familles : Saint Germain.
  • Meilleur quartier de Paris pour le shopping : Marais.

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Un petit rappel sur la définition d’une location saisonnière à Paris et ailleurs

Ce qui différencie la location saisonnière d’une location classique à l’année

c’est le fait que la location courte durée dure obligatoirement au maximum 90 jours,

et que la location ne peut pas être ensuite renouvelée,

afin de bien marquer son aspect temporaire, de courte durée

Au départ, c’était surtout durant les périodes de vacances que les gens recherchaient ce type de logement.

Mais désormais, le public ciblé est évidemment beaucoup plus large

Une location saisonnière doit être meublée

et prête à accueillir directement ses occupants

sans que ceux-ci n’aient à apporter ou installer du matériel venant de l’extérieur.

Aussi, les locataires pourront jouir du logement à leur guise,

dans les limites du contrat de bail établi entre eux et le propriétaire de la location courte durée, évidemment.

Mais en tout cas, ils s’occuperont eux-mêmes de leurs repas et des travaux ménagers nécessaires sans l’intervention du propriétaire.

La location saisonnière à Paris
La location saisonnière à Paris doit répondre à des spécificités côté réglementations

Pour aller plus loin :

Le guide complet | Réglementation de la location saisonnière courte durée

Un nouveau bail locatif qui a de l’ALUR | Investissement immobilier locatif

La location saisonnière à Paris

La location saisonnière à Paris est bien évidemment soumise à des régulations comme partout

Toutefois,

Paris possède aussi ses propres lois en termes de location à courte durée,

puisqu’il s’agit d’une ville à forte tension locative.

Dans la capitale, la Municipalité a décidé de durcir la réglementation sur les locations saisonnières

afin officiellement de préserver les locations à longue durée classiques,

puisque celles-ci ont un niveau de demande très élevé.

Effectivement,

depuis l’arrivée des plateformes de location saisonnière comme Airbnb ou Abritel,

une partie des propriétaires ont décidé de les utiliser pour dynamiser leur inv loc,

réduisant ainsi le nombre d’offres par rapport à la location de longue durée.

Mais cela reste marginal tout de même, mon avis en vidéo ici :

Location courte durée : Interdiction justifiée à Paris ?

Toujours est-il que :

Trois cas de figure peuvent se présenter à Paris si vous voulez vous investir dans la location saisonnière:

  1. Il y a le cas où vous souhaitez louer votre résidence principale.
  2. Il y a le cas où vous souhaitez louer un logement qui ne constitue pas votre résidence principale.
  3. Et finalement le cas où vous voulez louer un local qui n’est pas à usage d’habitation.

Nous allons surtout nous intéresser aux deux premiers cas qui concernent la location d’un local d’habitation.

Le 3ème cas s’adresse à ceux qui investissent directement dans un local commercial pour contourner la réglementation de la location courte durée à Paris …. et c’est très malin 🙂

La location à courte durée de votre résidence principale à Paris

Dans ce cas de figure,

vous pourrez louer votre bien immobilier pendant une période de 120 jours par an maximum.

Les formalités à suivre sont assez simples, car vous n’aurez qu’à vous enregistrer en ligne pour obtenir un numéro d’enregistrement.(SIRET)

Pour vous aider dans vos démarches de location courte durée ou meublé de tourisme à Paris :

Location saisonnière : quelles déclarations et autorisations préalables ? Bonus Gratuits

Location meublée touristique à Paris : télédéclaration + tuto + astuces

location courte duree residence principale paris
Louer en courte durée sa résidence principale à Paris est strictement encadré
Es-ce une bonne option?

Lorsque vous publiez une annonce sur une plateforme de location de courte durée, Airbnb, Abritel, Booking, ou autre

il sera nécessaire de publier également ce numéro avec votre annonce,

et cette réglementation a été mise en œuvre depuis le 1er décembre 2017.

Si vous n’avez pas ce numéro, la plateforme pourra refuser de publier votre annonce.

A part l’enregistrement, vous devrez aussi vous acquitter de la taxe de séjour.

La location à courte durée d’un logement qui n’est pas votre résidence principale

Pour ce deuxième cas,

il y a plusieurs étapes à suivre avant de pouvoir recevoir des clients.

La première chose à faire est d’obtenir une autorisation de changement d’usage en

appliquant le principe de compensation.

Si vous désirez transformer l’usage de votre local pour le louer plus de 4 mois par ans (120 jours),

il faut que vous proposiez un autre local de votre patrimoine,

avec une surface au moins équivalente, qui doit se trouver dans le même arrondissement

et qui sera destiné uniquement à être un lieu d’habitation.

Le but de cette manœuvre est de préserver l’équilibre entre l’habitat et les activités économiques.

Ainsi, la superficie utilisée uniquement comme lieu d’habitation à Paris ne changera pas.

changement usage paris location
Le même bien avec des variations administratives… le changement d’usage fait parler de lui…

La deuxième étape est le changement de destination du local en hébergement hôtelier.

Ensuite,

il faut faire une déclaration en ligne pour pouvoir obtenir un numéro d’enregistrement

que vous devez utiliser pour chaque annonce que vous allez publier sur une plateforme de location à courte durée !

Finalement, la dernière étape est l’acquittement de la taxe de séjour.

Voici des informations très utiles sur Eldorado Immobilier qui vous aideront encore plus :

Taxe de séjour en location saisonnière : comment ça marche?

17 infos essentielles sur la taxe de séjour pour les propriétaires de location courte durée

Comment créer un livret d’accueil pour votre location courte durée : exemple de livret de bienvenue gratuit a télécharger

location saisonnière à paris
La location saisonnière à Paris vous oblige à effectuer une déclaration meublée de tourisme auprès de la marie

La déclaration d’un meublée de tourisme à Paris

En plus de cette demande d’autorisation de changement d’usage,

La loi sur la location saisonnière à Paris vous oblige a effectuer une déclaration meublée de tourisme auprès de la marie, uniquement pour les périodes de location au-delà de 4 mois.

La location via une plateforme de location saisonnière à Paris, type Airbnb

Face au succès et au développement des plateformes de l’occasion tels que Airbnb, la Capitale Paris a mis en place une réglementation sur la location saisonnière plus adaptée à ses à priori spécificités, et surtout en faveur des locations traditionnelles.

Airbnb étant désigné comme le responsable de la hausse des prix et aux difficultés des classes moyennes qui ont de plus en plus de mail  à trouver des logements à louer.

Certaines de ces mesures vous obligent à être prudent,

en tant que propriétaires loueur,

quant à la réglementation sur la location saisonnière à Paris.

Ces règles s’appliquent afin que la location saisonnière ne vienne pas prendre le dessus sur les locations traditionnelles de longue durée.

Cela a l’air de fonctionner d’ailleurs, car les chiffres successifs vont tous dans le même sens : un recours de la location meublée classique en force

Par conséquent lorsque vous louez un bien immobilier à Paris en location saisonnière voici ce qui se passe:

  • La plateforme par laquelle vous passez doit vous adresser un email pour vous avertir lorsque vous approchez des 4 mois cumulés de location sur l’année. Ce mail s’accompagne d’un rappel de la réglementation et des risques encourus pour le non-respect de celle-ci.
  • Le site Airbnb doit depuis 2015, récolter directement la taxe de séjour appliquée par la ville au titre de “meublé touristique non classé”. Elle est d’environ 0,83 centime par personne et par nuit
  • Il est également possible d’avoir la visite inopinée d’un contrôleur de la brigade chargé de vérifier la légalité des locations mise en place par la municipalité.

Avant de proposer une location saisonnière à Paris attention à respecter la réglementation sous peine de sanctions

Les sanctions et amendes éventuelles pour une location saisonnière Airbnb à Paris

Si vous ne respectez pas ces démarches avant de louer votre logement à courte durée,

vous risquez une amende de 25 000 euros qui sera versée à l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat,

ainsi qu’une astreinte en attendant votre régularisation vis-à-vis des réglementations sur la location saisonnière à Paris.

Cf cet article de presse par exemple

Ce qui est sûr, c’est qu’il est facile de retrouver un propriétaire de location courte durée à Paris

Lisez bien cet article édifiant à ce sujet :

2 bonnes raisons de ne pas publier son appartement meublé sur Airbnb

Location meublée touristique à Paris : télédéclaration + tuto + astuces

Vous avez une location sasonnière à Paris ? Découvrez ce que vous devez savoir pour loeur légalement et télécharger le tuto gratuit pas à pas

Vous louez un appartement en courte durée à Paris?

Vous voulez transformer votre local commercial en meublé de tourisme dans la capitale?

Vous voulez faire un investissement locatif à Paris?

Vous voulez vérifier la validité juridique de votre projet immobilier à Paris?

Normalement, la procédure pour enregistrer votre meublé de tourisme auprès de votre mairie est la suivante :

Guide complet :  la procédure d’enregistrement de votre meublé de tourisme

déclaration meuble tourisme paris
Visuel du site dédié à la télédéclaration de la location saisonnière à Paris

Mais la Ville de Paris a mis en place une réglementation particulièrement restrictive et spécifique pour la location en courte durée.

Toutefois, la location saisonnière d’un appartement, sur Airbnb, en direct, ou sur toute autre plate-forme de location saisonnière, reste juridiquement possible.

Les différents processus et restrictions mises en place par la mairie de Paris, visent à contrer les effets négatifs du développement important de la location de courte durée entre particuliers à Paris.

Vous trouverez notre avis dans l’article ci-dessous, mais ce n’est pas le sujet ici, car dans cet article, nous allons vous expliquer la procédure pour télé déclarer votre meublé de tourisme et vous mettre en règle vis-à-vis de la mairie de Paris.

Location courte durée : Interdiction justifiée à Paris ?

Une télédéclaration obligatoire de votre meublé de tourisme

teledeclaration location saisonniere paris
Les 4 étapes de la déclaration de votre airbnb à Paris

Depuis 2017, si vous louez en courte durée, vous devez obligatoirement faire une déclaration en ligne sur un site dédié de la mairie de Paris, accessible ici

La déclaration se fait uniquement en ligne, via Internet.

Les informations demandées sont assez précises.

Il est vivement conseillé de vous munir de votre dernière taxe d’habitation ou taxe foncière pour pouvoir remplir le formulaire

Pour le propriétaire :

  • identité
  • coordonnées

Pour le logement :

  • localisation exacte
  • nombre de lits
  • classement éventuel (nombre d’étoiles autre label)
  • son usage normal : résidence principale ou non du propriétaire

Une fois que vous avez fait la télédéclaration, vous obtenez immédiatement un numéro d’enregistrement 

Ce numéro d’enregistrement est unique, spécifique à votre annonce.
Si vous avez plusieurs annonces, plusieurs biens loués en courte durée, vous devez obtenir un numéro d’enregistrement par bien

Voici le tutoriel en vidéo pour télé déclarer votre Airbnb à Paris :

Le numéro d’enregistrement doit obligatoirement être affiché dans toutes vos annonces

Par conséquent, si une annonce pour location meublée en courte durée à Paris n’affiche pas de numéro d’enregistrement, c’est qu’elle est illégale par défaut.

Les grandes plates-formes de location (Airbnb, Booking, Abrtiel, Wimdu) sont censées vérifiées que vous avez bien entré votre numéro d’enregistrement

Cf  Top 50 des sites où publier votre annonce de location saisonniere

 

 

Télédéclaration et changement d’usage

Le fait d’avoir déclaré correctement votre meublé de tourisme en ligne, vous exonère pas de suivre les règles à Paris 🙂

Si votre logement est loué plus de 120 nuitées parents, ou s’il s’agit d’une résidence secondaire (par exemple, dans le cas d’un investissement locatif), la télédéclaration devra se doubler de la procédure de changement d’usage.

Et c’est cette procédure de changement d’usage qui est purement dissuasive à Paris car extrêmement coûteuse et complexe

Cas particuliers

Les chambres hôtes sont exonérées de télédéclaration à Paris

Les chambres d’hôtes sont considérées comme relevant du régime hôtelier par la mairie de Paris.
Elles font donc l’objet d’une déclaration spécifique et ne sont pas concernés par les restrictions liées à la lutte contre les logements loués de particulier à particulier via Airbnb

La sous location : accord du propriétaire et non profit

Il est possible de sous-louer un logement dont vous êtes locataires.
Toutefois, vous devez au préalable obtenir l’accord écrit du propriétaire, qui vous sera demandé.
Également, vous ne pouvez pas louer plus cher que le montant de votre loyer, vous ne pouvez donc pas vous enrichir.

Cf cet article pour d’autres moyens :

Devenir riche : la méthode simple en quatre étapes

Il faut aussi télédéclarer pour une location nue !

La location en courte durée pas la seule soumise à la télé-déclaration sur le site de la mairie de Paris

Il en va de même pour toutes les locations pour des résidences qui ne sont pas la résidence principale du locataire

Par exemple, si vous louez un appartement un travailleur saisonnier qui est en poste à Paris pour uniquement trois mois, vous devez remplir également la télédéclaration

Quelles sanctions en l’absence de télédéclaration?

Les sanctions prévues, et appliquées, sont lourdes, très lourdes.

sanction airbnb paris
La chasse est ouverte contre les propriétaires bailleurs en courte durée à Paris…

La simple absence du numéro d’enregistrement entraîne une amende de 450 €.

En cas de location saisonnière illégale, l’amende est de 50 000 €

Histoire d’enfoncer le clou, une astreinte est également prévue 2000 € par mètre carré par jour en attendant la régularisation de la situation

Une équipe d’agents dédiée à la surveillance

La mairie de Paris a annoncé qu’une équipe de 25 agents était chargée de surveiller des locations saisonnières illégales, notamment en scrutant les sites Internet, auprès premier rang duquel Airbnb, mais également pour faire des vérifications sur le terrain, principalement sur la base de dénonciations de copropriétaires qui se sentent lésés par la présence d’une location saisonnière dans leur immeuble.

Ainsi, si vous louez un logement sur Airbnb à Paris, il est bien possible que le propriétaire vous demande la plus grande discrétion, voir même de mentir pour déclarer qu’il est un de vos amis, si un contrôleur se présente à la porte.

Certains propriétaires demandent même explicitement de ne pas laisser de commentaires sur Airbnb, même si le séjour s’est passé de façon admirable… ils ne veulent laisser aucune trace…

En tout cas, les chiffres officiels font état de 5000 logements contrôlés chaque année, et plusieurs centaines de milliers d’euros d’amende sont prononcées

Maintenant,

vous en savez plus sur la location saisonnière dans la ville de Paris.

Ce simulateur basé sur le Big Data pourra vous aider dans toutes vos démarches.

Une étude de marché parfaite basée sur le Big Date de Airbnb, Booking, Vrbo…

Avez vous un retour d’expérience à ce sujet ?

Une stratégie à partager ?

Vous avez été verbalisé par la mairie ou paris ou vous craignez de l’être ?

Vous êtes libre de nous en faire part dans les commentaires ci-dessous

Découvrez comment je génère plus de 100k€ de loyers avec ces 60 astuces (Guide complet sur Airbnb)

Quel est le loyer moyen à Paris ?

Une chambre à coucher peut coûter en moyenne entre 1 000 € et 3 000 € par mois. Les appartements de 2 chambres à coucher déplaceront votre budget entre 2 200 € – 4 500 € de loyer mensuel. Pour les espaces plus grands, on peut s’attendre à des loyers compris entre 3 000 € – 6 000 € pour un 3 chambres et 4 400 € – 12 000 €+ pour un 4 chambres+.
Pour aller plus loin cliquez ici maintenant

Quel est le meilleur site pour trouver des locations de vacances ?

Airbnb.
Booking.com.
Expedia.
HomeAway.
HometoGo.
Hotels.com.
Tripadvisor.
Tripping.
Pour aller plus loin cliquez ici maintenant

Est-il préférable de séjourner dans un hôtel ou un Airbnb à Paris ?

L’espace : La plupart des chambres d’hôtel à Paris sont petites, donc vous ne renoncez pas à grand-chose en choisissant Airbnb. En fait, vous pourriez vous retrouver avec plus de chambres que vous n’en auriez à l’hôtel, à un tarif inférieur. Contact personnel : Airbnb vous offre la possibilité de rencontrer un vrai Parisien.
Pour aller plus loin cliquez ici maintenant

Airbnb ou VRBO sont-ils moins chers ?

Souvent, vous voyez le même bien sur les deux sites. Il n’est pas rare de le voir moins cher sur un site que sur l’autre. Les maisons peuvent être moins chères à louer sur le site VRBO lorsque les prix dynamiques d’Airbnb sont élevés. Airbnb peut être moins cher car VRBO facture à ses hôtes (et invités) des frais plus élevés que ceux d’Airbnb – dans de nombreux cas.
Pour aller plus loin cliquez ici maintenant

Airbnb est-il interdit à Paris ?

A partir de janvier 2020, les plateformes en ligne opérant en France, dont Airbnb, sont tenues par la loi de déclarer chaque année des données spécifiques à l’administration fiscale française

Est-ce que Paris dispose d’Airbnb ?

Aucune ville au monde n’a plus de choix sur le site de location Airbnb que Paris.

Ai-je besoin d’une licence commerciale pour gérer un Airbnb ?

Dans certaines juridictions, les hôtes d’une expérience Airbnb peuvent être tenus d’enregistrer leur expérience en tant qu’entreprise auprès du gouvernement local et/ou au niveau national ou fédéral/régional.

Quels sont les meilleurs arrondissements pour séjourner à Paris ?

Meilleur quartier de Paris pour une dynamique locale : 11e arrondissement.
Meilleur quartier de Paris pour un premier séjour : 7e arrondissement.
Le quartier le plus romantique: Montmartre.
Meilleur quartier pour les familles : Saint Germain.
Meilleur quartier de Paris pour le shopping : Marais.

Pierre

Pierre est ingénieur agronome spécialisé dans l'aménagement du territoire (INA ENSA A), et urbaniste. Investisseur immobilier dans la location meublée courte et longue durée, il est passionné pour aider les propriétaires au quotidien. Il est l'auteur du Best Seller "Airbnb Master : les 200 secrets des nouveaux millionnaires de la location courte durée" et collabore avec de nombreux médias (Capital de M6, Le Monde, Le Parisien, Le Petit Futé...) Surtout, Pierre est à votre disposition pour échanger sur vos difficultés, laissez un commentaire !

1 réponse

  1. Coloc dit :

    Merci pour cet article très enrichissant sur la location saisonnière 🙂

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